Les informations ci-dessous encadrent l'utilisation du site Cuisines Rive Ouest et les conditions générales applicables aux prestations proposées par Artisten Architectural, dirigée par Stéphane Klock.
Le site Cuisines Rive Ouest est un site vitrine présentant l'activité de conception et réalisation de cuisines sur mesure, portée par Artisten Architectural.
Les présentes mentions légales précisent l'identité de l'éditeur, de l'hébergeur, ainsi que le cadre juridique d'utilisation du site. Les conditions générales de vente (CGV) encadrent les prestations proposées : étude, conception, fourniture et installation de cuisines.
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Les services d'hébergement et de nom de domaine sont fournis selon les conditions générales propres à ces prestataires.
L'ensemble du contenu présent sur le site Cuisines Rive Ouest (textes, photographies, visuels, mises en page, logos, identité graphique, etc.) est la propriété d'Artisten Architectural ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
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Le site est mis à disposition à titre informatif. Bien que le plus grand soin soit apporté à la mise à jour des contenus, Artisten Architectural ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions.
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Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent les prestations de conception, d'agencement, de fourniture et, le cas échéant, de pose de cuisines sur mesure, proposées par Artisten Architectural.
Toute commande de prestation implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Les demandes effectuées via le formulaire du site n'ont pas valeur de commande et constituent une prise de contact.
Un devis détaillé est établi après étude du projet (échange, éventuellement déplacement sur site, prise de mesures, etc.). Le devis précise les prestations, matériaux, tarifs, délais indicatifs et conditions de règlement.
Sauf mention contraire, les devis ont une durée de validité limitée (en général 30 jours). La commande devient ferme après acceptation écrite du devis (signature manuscrite ou validation dématérialisée) et, le cas échéant, versement d'un acompte.
Les tarifs sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable. Les prix indiqués sur le site sont purement indicatifs et ne constituent pas une offre ferme.
Un acompte peut être demandé à la commande, le solde étant exigible selon les modalités précisées au devis (échelonnement, paiement à la livraison, etc.).
Les modes de paiement acceptés (virement, chèque, etc.) sont précisés sur le devis ou communiqués directement au client.
Les délais de réalisation, livraison et/ou pose sont indiqués à titre indicatif sur le devis ou communiqués lors de la validation du projet. Bien que l'objectif soit de respecter ces délais, ceux-ci peuvent varier en fonction des contraintes techniques, de la disponibilité des matériaux ou des intervenants.
Toute demande de modification après validation du devis peut entraîner une révision des prix et des délais (plus-values, ajustements).
En cas de réserve sur une réalisation (défaut apparent, non-conformité manifeste par rapport au devis), le client s'engage à signaler le problème dans les meilleurs délais afin qu'une solution puisse être apportée.
Les prestations et équipements peuvent bénéficier des garanties légales applicables (conformité, vices cachés, etc.). Les détails des garanties spécifiques (électroménager, accessoires, etc.) sont précisés selon les fournisseurs et partenaires.
Lorsque les dispositions du Code de la consommation sont applicables (client consommateur et contrat conclu à distance ou hors établissement), un droit de rétractation de 14 jours peut s'appliquer, sous réserve des limites prévues par la loi, notamment pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Les cuisines sur mesure et agencements personnalisés peuvent entrer dans ce cadre particulier. Les modalités exactes sont précisées au cas par cas sur les documents contractuels.
Les présentes mentions légales et conditions générales de vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents du ressort du siège d'Artisten Architectural pourront être saisis, sous réserve des règles d'ordre public applicables.
Le site Cuisines Rive Ouest vise une expérience de consultation claire et lisible, avec une attention particulière portée aux contrastes, à la hiérarchie typographique et à la lisibilité sur différents supports (ordinateur, tablette, mobile).
Bien qu'il ne fasse pas l'objet d'une certification formelle RGAA à ce jour, l'éditeur s'attache à mettre en œuvre des bonnes pratiques d'accessibilité dans la mesure du possible.
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